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générales d'utilisation du service réseau des diplômés
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Editeur
IUT de Tarbes
1 rue Lautréamont
65000 TARBES
Hébergement
Le site est hébergé par l?IUT de Tarbes
Définitions
Réseau des Diplômés : Etudiant ou ancien étudiant ayant réalisé
tout ou partie de ses études à l'IUT de Tarbes.
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ou l'un des services proposés sur le site.
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Le service est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à internet.
Tous les coûts afférents à l'accès au service, que ce soient les frais
matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de
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Usurpation d'identité
Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou
plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler
sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa
considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 ¤ d'amende.
Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu'elle est
commise sur un réseau de communication au public en ligne. (Article 226-4-1 de
la loi n°2011-267 du 14 mars 2011)
Données personnelles
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